À qui appartient vraiment votre jeu préféré ?

⚖️ Ce que la crise Grasset révèle du droit d’auteur de jeux de société (et pourquoi votre prochain contrat mérite un café serré).

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Droits d’auteur de jeux : la leçon Grasset

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L’essentiel en 3 points

• Un jeu est bien protégé par le droit d’auteur. Mais un contrat mal ficelé peut enfermer son auteur pendant des décennies, même après le rachat de l’éditeur.
• Récupérer son jeu, c’est surtout négocier : épuisement, seuil de mévente, défaut d’exploitation, reddition de comptes, intuitu personae. Le contrat vaut mieux que la colère.
• L’affaire Grasset n’est pas un cas littéraire, c’est un révélateur. La « clause de conscience » ludique attend son heure.

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Un jeu appartient à son auteur ou autrice. Sauf qu’en pratique, il appartient surtout à l’éditeur. Et avec l’affaire Grasset, personne ne peut plus faire semblant de l’ignorer.

Chez Grasset, 300 auteurs viennent de claquer la porte avec fracas. Et on se surprend à se demander : dans le jeu de société, ça se passerait comment ? La réponse est à la fois simple. Et compliquée. Un jeu appartient à son auteur ou son autrice, sauf qu’en pratique, il appartient surtout à l’éditeur.

L’affaire Grasset, déclenchée par le limogeage brutal d’Olivier Nora le 14 avril 2026, n’est pas qu’une tempête dans le microcosme parisien des lettres. C’est un révélateur juridique, qui éclaire crûment la condition d’auteur et d’autrice à l’heure où Bolloré (patron d’Hachette (et aussi, dans notre secteur d’activité, du Scorpion Masqué, Studio H, Sorry we are French, Blackrock Games, La Boite de Jeu. J’en ai oublié ?) rachète l’édition, où Asmodee rachète à peu près tout le reste, et où l’on se retrouve à examiner les petites lignes des contrats avec la lampe-torche de la méfiance. Spoiler : on va découvrir que le droit français protège vos jeux mieux qu’on ne le croit. Mais que récupérer son bébé ludique reste un parcours digne d’un escape game peu testé, mal calibré.

L’incendie Grasset, ou la leçon offerte aux auteurs et autrices de jeux

Le 14 avril 2026, Vincent Bolloré aurait lâché, selon L’Express et Le Canard enchaîné, une phrase d’une élégance toute chrétienne-démocrate, attention ouvrez les guillemets : « J’en peux plus de ce con, virez-le moi ». Traduction exécutive par Arnaud Lagardère : Olivier Nora, 66 ans, P-DG de Grasset depuis un quart de siècle, est remplacé par Jean-Christophe Thiery, ex-dirigeant de CNews (on voit le message). Motif officiel : un désaccord sur le calendrier de publication du livre de Boualem Sansal. Motif officieux : à peu près tout le reste, y compris un chiffre d’affaires passé de 16,5 à 12 M€ en un an, argument servi par Bolloré lui-même dans le JDD (qu’il possède, parce que pourquoi s’en priver).

Le 16 avril à minuit, une tribune paraît dans Le Monde. Les signataires s’appellent Despentes, Beigbeder, Chalandon, Springora, Binet, Gaël Faye, Bruckner, Bernard-Henri Lévy, Leïla Slimani, Emmanuel Carrère, Hervé Le Tellier. Bref, à peu près la moitié du Goncourt des trente dernières années. Ils écrivent : « Nous sommes 115 auteurs… mais nous ne signerons pas notre prochain livre chez Grasset. » En trois jours, le compteur passe de 115 à 170, puis à 217, puis à plus de 300 pour la seconde tribune dans La Tribune Dimanche, qui réclame carrément une « clause de conscience » dans l’édition, calquée sur celle des journalistes. Macron, interrogé, appelle à « y réfléchir ». Le député Horizons Jérémie Patrier-Leitus annonce une proposition de loi sur une clause d’intuitu personae contractuelle. Le grand jeu politique est lancé.

Le problème, c’est que juridiquement, ça coince. Elvire Bochaton, juriste en propriété intellectuelle interrogée par France Info, est catégorique : « Il n’y a pas de case rupture du contrat si on n’est plus d’accord avec la direction de la maison d’édition. » Tant que la cession de droits court, c’est l’éditeur qui décide. Seules Despentes et BHL auraient, selon Le Monde, des contrats intuitu personae personnalisés avec Nora. Les autres peuvent toujours râler sur les plateaux, leurs bouquins resteront Grasset. La seule stratégie imaginée (par Me Alexandre Duval-Stalla) tient du harcèlement administratif coordonné : saturer l’éditeur de mises en demeure pour non-exploitation et espérer qu’il craque logistiquement. Bref, un véritable casse-tête pour les auteurs et autrices pour récupérer leurs œuvres.

Bienvenue dans le monde merveilleux du contrat d’édition. Et devinez quoi ? Pour les jeux de société, on est sur exactement le même cadre juridique.

Un jeu est une œuvre de l’esprit (oui, même Uno)

Le Code de la propriété intellectuelle français ne cite pas les jeux de société à l’article L.112-2. Ce qui a longtemps laissé planer un doute gênant. Mais la jurisprudence et le Gouvernement lui-même (réponse sénatoriale n°05549, 2023) sont clairs : un jeu est protégé par le droit d’auteur dès lors qu’il est original, comme toute autre œuvre de l’esprit (art. L.111-1 CPI). En Suisse, c’est l’article 2 de la LDA qui fait le job, avec son critère de « caractère individuel ».

Attention, subtilité fondamentale : ce qui est protégé, c’est le jeu dans son ensemble (règles + matériel + illustrations + univers), en tant que combinaison originale portant « l’empreinte de la personnalité » de son auteur. Ce qui n’est PAS protégé, c’est la mécanique pure, l’idée, le concept. C’est pour ça qu’on peut cloner un deckbuilding sans aller en prison. Le Tribunal Judiciaire de Paris l’a rappelé en décembre 2024 dans l’affaire Juduku (ATM Gaming c/ Toz) : « le concept même d’un jeu d’ambiance provoquant n’est pas protégeable », mais copier 69 cartes à l’identique coûte 5 000 € et quelques nuits blanches.

La boîte à outils juridique est riche et fragmentée. Le droit d’auteur (gratuit, automatique, vie + 70 ans) couvre l’œuvre. La marque (INPI ou EUIPO), déposée par l’éditeur généralement, protège le nom. Les dessins & modèles couvrent l’aspect visuel. Le brevet, réservé aux mécanismes physiques innovants, est quasiment inutilisé (trop cher, peu adapté). Conséquence pratique, et un peu cruelle : quand un auteur récupère son jeu, il récupère ses règles et sa structure. Mais pas forcément le nom (propriété de l’éditeur), ni les illustrations (propriété de l’illustrateur, qui a signé son propre contrat), ni les moules (propriété industrielle de l’éditeur). On récupère une carcasse, en somme. À l’auteur et l’autrice de reconstruire le corps.

Le contrat d’édition ludique, ou comment céder son âme avec le sourire

Un contrat d’édition de jeu, en France, suit par analogie le régime du livre (art. L.132-1 à L.132-17-9 du CPI). La Société des Auteurices (oui, ils viennent tout juste de changer de nom en février 2026 pour être plus inclusifs !) de Jeux (SAJ), fondée en mars 2017 à Cannes et présidée aujourd’hui en co-présidence par Audrey Bondurand et Olivier Mahy, a même publié un contrat-type commenté avec Me Olivier Châtel. Les taux pratiqués, eux, sont documentés : entre 4 et 8 % du prix éditeur HT, soit en gros 2,5 à 3 % du prix public. Une misère, quand on sait que les auteurs de livres sont à 8-10 %. Bruno Cathala, interviewé par Le Soleil en 2023, reconnaît avoir eu la chance d’avoir « deux jeux qui ont dépassé le 1,5 million de copies vendues : Kingdomino et 7 Wonders Duel ». Faites le calcul : même à ces volumes, et même à 6 % sur 25 € éditeur, il faut le succès d’un Kingdomino pour espérer vivre correctement.

Et la récupération des droits, alors ? Le CPI prévoit plusieurs portes de sortie, qu’on peut résumer ainsi (promis, c’est une des deux seules listes qu’on s’autorise dans cet article) :

• Épuisement sans réimpression (art. L.132-17) : deux demandes insatisfaites en trois mois suffisent à déclarer l’édition « épuisée ».
• Défaut d’exploitation permanente et suivie (art. L.132-12 et L.132-17-2) : mise en demeure par lettre recommandée, six mois de grâce, puis résiliation.
• Défaut de reddition des comptes (art. L.132-17-3) : deux exercices successifs sans bilan, et c’est automatique.
• Liquidation judiciaire ou cessation d’activité de plus de six mois (art. L.132-15) : résiliation de plein droit.

Ça semble simple. Sur le papier. En pratique, l’auteur et l’autrice qui lance une procédure contre son éditeur prend le risque de se griller dans un milieu qui tient sur 300 personnes et deux festivals par an. Comme dirait l’autre, c’est un marché de la confiance. Et la confiance, elle se négocie autour d’une binche à Cannes, pas devant un tribunal.

Faidutti, Citadelles et les quatre contrats du dimanche

S’il existe un cas d’école, c’est Bruno Faidutti. L’auteur de Citadelles (2000) détaille en 2024 sur son blog, avec une transparence rare, son écosystème contractuel : « J’en ai quatre pour Citadelles, même si trois des éditeurs concernés ont fini dans le giron d’Asmodee. » Multisim (premier éditeur, clash en 2000), puis Hans im Glück (allemand), Millenium (français), Fantasy Flight (anglais), aujourd’hui Windrider/Asmodee US. Cinq éditions en vingt-cinq ans. Mystère à l’Abbaye, lui, est passé de Multisim (échec cuisant, 3 000 boîtes) à Days of Wonder (succès mondial en 2003) puis à Mojito Studios (2023 via crowdfunding). Et à chaque résurrection, Faidutti note ce qu’il a pu rétablir, comme ces « Dominicains » qui avaient bizarrement muté en Templiers chez Days of Wonder et qui sont redevenus eux-mêmes.

Mystère à l’Abbaye : Le crime était presque parfait (et le jeu l’est carrément !)

Faidutti est aussi l’auteur d’une phrase qui devrait figurer dans tous les manuels de droit ludique : « Un petit auteur comme moi, qui avait fait le choix de ne pas mettre tous ses œufs dans le même panier, se retrouve donc avec presque tous ses petits paniers dans le même gros panier. » Le gros panier, évidemment, c’est Asmodee, qui a avalé Days of Wonder, Fantasy Flight, Ystari, Pearl Games, Filosofia, Repos Production, Z-Man, Plan B, Space Cowboys, Libellud, Lookout, Plaid Hat, Board Game Arena, Philibert, et plus récemment ATM Gaming pour 250 M€ en mars 2026. Le groupe, recoté à Stockholm depuis février 2025 après sa scission d’Embracer, pèse 40 % du marché français et 43 % du marché britannique.

Asmodee s’offre ATM Gaming. Pour 250 millions

Quand l’éditeur coule, le jeu part à la dérive

Le droit, c’est beau, mais il se heurte à la réalité industrielle. Prenez Funforge, liquidé le 23 juillet 2025. Avant de couler, Philippe Nouhra a vendu toute la licence Tokaido (Antoine Bauza + Naïade) à l’Américain Stonemaier Games en octobre 2024. Bauza et Naïade ont resigné avec Stonemaier après coup. On ne sait pas à quelles conditions. La pudeur professionnelle étant ce qu’elle est.

Prenez CMON, qui a perdu 19,9 M$ en 2025, suspendu à la Bourse de Hong Kong en avril 2025, et qui a dû brader Zombicide à Asmodee (juin 2025) et Cthulhu: Death May Die (octobre 2025) pour survivre. Huit campagnes Kickstarter non livrées. Et, cerise indigeste sur le gâteau à la date limite de consommation déjà bien dépassée : en octobre 2025, CMON a demandé à ses backers 0,69 à 2,30 $ supplémentaires pour couvrir les tarifs douaniers de Trump. Rupture du contrat de confiance. Rupture tout court.

Et puis il y a Altered TCG, le naufrage français de l’année. Régis Bonnessée, fondateur de Libellud (revendu à Asmodee), lance en 2024 Equinox avec son TCG Altered, gros record sur Kickstarter (6,2 M€). Distribution exclusive par Asmodee. En septembre 2025, rupture : Equinox reprend la distribution en direct via Gamefound. Mauvaise pioche. Campagne Seeds of Unity sous-financée, Roots of Corruption annulée le 18 mars 2026 faute d’atteindre les 2 M€ nécessaires. Bonnessée, dévasté : « Tonight, we feel a profound sadness as we reflect on what Altered has become for all of us. » Le site altered.gg précise, avec cette froideur juridique qui glace : « Altered remains the full property of EQUINOX. Equinox and its rights holders (including Asmodee) reserve the right to take legal action. » Traduction : les joueurs et joueuses n’auront pas leurs cartes en print-and-play. Circulez, y a rien à jouer.

La clause de conscience ludique, utopie ou nécessité ?

Ce que l’affaire Grasset révèle, au fond, c’est que la propriété intellectuelle est un droit construit pour protéger la création, mais peu armé pour gérer les changements d’âme d’un éditeur. Un auteur qui ne reconnaît plus la maison dans laquelle il a signé n’a pas de recours. Dans le jeu de société, la question est encore plus brûlante : Asmodee cotée à Stockholm doit servir des résultats trimestriels, la frilosité s’installe (on republie plutôt qu’on n’innove, on mise sur Luciani et Feld plutôt que sur le nouveau venu), et les tarifs Trump font trembler toute la chaîne (125 % à un moment, 145 % à un autre, 39 % pour la Suisse, bienvenue aux montagnes russes).

On le notait déjà en décembre 2025 dans notre article « Qui détient les droits d’un jeu de société ? ». On creusait le sol avant que Grasset n’explose le plafond. La SAJ, elle, avance à petits pas : reconnaissance URSSAF en 2024 de la catégorie « auteur de jeux », création du GIJS (Groupement Interprofessionnel) en 2025, contrat-type diffusé, relecture gratuite des contrats pour les membres. Henri Kermarrec, ancien président, a publié en 2025 Ce n’est qu’un jeu. Un titre qui sonne comme une provocation bienveillante à l’heure où un jeu, c’est aussi un actif incorporel de 250 M€ dans le portefeuille d’un fonds coté.

Qui détient les droits d’un jeu de société ?

Ce que l’affaire Grasset nous dit du jeu

Le vrai enseignement de l’affaire Grasset, pour qui aime les meeples, n’est pas juridique, il est structurel. Un contrat d’édition protège mal l’auteur et autrice contre l’évolution de son éditeur. Il le protège contre l’inaction (non-publication, non-paiement, non-réédition), pas contre la mutation idéologique ou industrielle. Un auteur de jeu peut récupérer son œuvre quand l’éditeur oublie de l’exploiter ; il ne peut pas la récupérer parce que l’éditeur s’est fait racheter par un groupe qu’il méprise. Et comme dans le jeu la chaîne de création est collaborative (auteur + illustrateur + développeur + directeur artistique), la « récupération » est toujours bancale : on repart avec ses règles, on laisse en chemin ses cartes illustrées, son nom déposé, ses figurines moulées.

La bonne nouvelle, c’est qu’en 2026, les auteurs et autirces francophones parlent. Faidutti écrit. Cathala tweete. La SAJ négocie. Les signataires de Grasset hurlent. La mauvaise, c’est qu’aucune loi n’est prête à rattraper la vitesse de la consolidation, ni dans le livre, ni dans le jeu. La proposition de « clause de conscience » portée par la sénatrice Sylvie Robert et le député Jérémie Patrier-Leitus reste, pour l’instant, une idée qui séduit plus qu’elle ne légifère.

En attendant, on fera ce qu’on a toujours fait : on lira les petites lignes de son contrat avec un café serré, on croisera les doigts pour que son éditeur reste indépendant, on négociera la rétrocession de la marque au cas où, et on se rappellera qu’un jeu, au fond, appartient d’abord à celles et ceux qui le jouent. Là où aucun Bolloré, aucun Asmodee, aucun contrat ne peut venir mettre son nez. C’est déjà ça. Et c’est presque une victoire.

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